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[Luxembourg 2005 Présidence du Conseil de l'Union européenne]
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Discours
Intervention d'Octavie Modert, secrétaire d'État à la Culture, à l'Enseignement supérieur et à la Recherche, devant la Commission Culture et Éducation du Parlement européen, 17 janvier 2005

Date du discours : 17-01-2005

Lieu : Bruxelles

Orateur : Octavie Modert

Domaine politique : Education, jeunesse, culture


Monsieur le Président,

Mesdames et Messieurs les Vice-Présidents,

Mesdames, Messieurs les Députés,

Mesdames, Messieurs,

"Nous autres civilisations, nous savons maintenant que nous sommes mortelles."

C'est ainsi que débute un texte célèbre de Paul Valéry (Variété – La Crise de l'Esprit, Éditions Gallimard, 1924-1944) , écrit après la Première Guerre mondiale. Il prend, comme tous les grands textes littéraires, comme toute oeuvre artistique authentique, de nouvelles significations, confronté à l'actualité:

C'est dans un contexte fragilisé par l’hécatombe causée par le raz-de-marée en Asie que commence la Présidence luxembourgeoise du Conseil des Ministres de l'Union Européenne. Conscients de ce que les catastrophes - qu'elles soient dues à l'intervention de la nature ou de l'homme - remettent en question toutes les certitudes, tous les acquis et qu'elles nous laissent souvent sans réponse, je pense néanmoins que les nombreuses réactions de compassion, d'entraide spontanée, de solidarité planétaire permettent de croire qu'il y a actuellement un sursaut qui durera, en Europe et dans le monde.

Ce sursaut de toute l'humanité est bien la preuve que le sort du monde, c'est bien notre affaire (Paul Valéry) : nous ne pouvons rester indifférents. C’est par l’action que se distinguent les femmes et hommes pour qui la pratique de la culture est une mission, une vocation. Surtout en se laissant guider par les préceptes définis sous l’égide de l'UNESCO en 1982 à Mexico-City, soulignant que la culture "fait de nous des êtres spécifiquement humains, rationnels, critiques et éthiquement engagés. C'est par elle que l'homme s'exprime, prend conscience de lui-même, se reconnaît comme un projet inachevé, remet en question ses propres réalisations, recherche inlassablement de nouvelles significations et crée des oeuvres qui le transcendent."

Voilà l’esprit que notre politique culturelle se doit de respecter: au-delà de l'importance des oeuvres créées et des valeurs reconnues ou en devenir, nous savons que l'acte créateur, le chemin qui mène au but est parfois aussi important que l'oeuvre accomplie.

Tout cela pour vous dire que nous nous laisserons guider pendant les six mois de "notre" Présidence par les paramètres suivants:

  • ils ont lieu, bien entendu, sur fond de cette nouvelle donne géopolitique que je viens de décrire
  • ils seront conditionnés par les résultats obtenus lors des Présidences passées: je renvois notamment au fameux "rolling agenda" auquel nous sommes arrivés sous Présidence néerlandaise: cet agenda de travail pour les années 2005 et 2006 permettra, nous l'espérons, à arriver à quelque continuité et suivi de nos travaux au Conseil des Ministres et au Comité des Affaires Culturelles,
  • enfin, ils essaieront de tenir compte de l'actualité et de l'état d'avancement de différentes négociations.

Parce que le Luxembourg est un petit pays, parce que nos ressources humaines sont limitées, on dit souvent que les Présidences luxembourgeoises sont des Présidences pragmatiques qui se mettent à l'écoute de leurs partenaires, au Parlement, au Comité des Régions, au Conseil, dans les Etats membres et au-delà. 

Nous tâcherons donc d'être fidèles à cette réputation tout en appelant à votre indulgence là où ne réussirions pas à tout faire!

Soyez convaincus que nous aurons une attitude d'écoute et que nous ferons de notre mieux pour prendre en compte les différents avis et les positions parfois divergentes entre partenaires communautaires pour jouer pleinement notre rôle d'intermédiaire, de "honest broker", pour faire avancer les différents dossiers.

Et je voudrais maintenant vous entretenir de certains de ces dossiers et problèmes que nous aimerions traiter sous notre Présidence, avec votre aide, avec celle de la Commission, du Secrétariat général et des Etats membres.

1. Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil établissant le programme "Culture 2007" (2007-2013)

Le 14 juillet 2004, la Commission européenne a adopté une proposition portant sur un programme de nouvelle génération dans le domaine de la culture pour la période 2007-2013.

Promouvoir la mobilité transnationale des personnes travaillant dans le secteur culturel, encourager la circulation transnationale des œuvres d'art et des produits artistiques et culturels et favoriser le dialogue interculturel en complétant l'action des États membres sont les objectifs principaux du programme "Culture 2007", auquel il est proposé d'allouer EUR 408 millions. La proposition doit maintenant être examinée par le Conseil et le Parlement européen en vue de son adoption à la fin de 2005.

Par rapport au programme actuel Culture 2000, le nouveau programme s'éloigne de l'approche sectorielle (par discipline artistique et culturelle). Les opérateurs seront libres de proposer des projets pour autant qu'ils visent au moins deux des objectifs énoncés ci-dessus.

Vous savez qu’il développe trois grands volets d'action:

  • le soutien à des actions culturelles par le biais de pôles de coopération, d'actions de coopération et d'actions spéciales,
  • le soutien à des organismes européens actifs dans le domaine culturel
  • et le soutien à des travaux d’analyse ainsi qu'à la collecte et à la diffusion de l'information dans le domaine de la coopération culturelle.

Sa gestion sera confiée à une agence exécutive.

En septembre 2004, le Parlement européen a nommé M. Graça Moura rapporteur de la proposition de la Commission. Toujours en septembre, le Comité des affaires culturelles a entamé son examen de la proposition. Le Conseil quant à lui a tenu en novembre un débat d'orientation, axé sur les questions suivantes: mention des secteurs culturels spécifiques dans le programme et participation des petits projets et/ou opérateurs.

Tout d’abord, le caractère ouvert et sans exclusive du programme proposé et le fait qu'il ne mentionnait pas de secteurs spécifiques ont été salués, y compris par le Luxembourg.

Les délégations ont généralement souligné que le programme devrait être ouvert aux petits opérateurs culturels. Certaines se sont déclarées favorables à une réduction du nombre minimum d'opérateurs ou à un abaissement des seuils financiers afin de rendre le programme accessible aux petits projets dotés de budgets limités. Il a été précisé que le critère déterminant était la qualité des projets plutôt que leur taille. Pour respecter ces souhaits tout en évitant des surenchères et submergements, la Présidence luxembourgeoise imagine que l’on pourrait songer à une procédure de sélection des projets en plusieurs étapes, par exemple par l’adjonction d’un stade de pré-sélection.

Par rapport à l'action spécifique importante «protection des sites de déportation», la Présidence luxembourgeoise a un préjugé favorable pour en élargir le champ d'application en incluant autant la mémoire si nécessaire des victimes de l’holocauste et du nazisme et des camps de concentration, que d’autres camps de déportation en Europe après la Seconde Guerre mondiale, en hommage aux nombreuses victimes des camps instaurés à travers l’Europe sous des régimes communistes ; l'Europe des 25 telle que nous la connaissons depuis les élections de ce même Parlement européen que vous représentez aujourd’hui n'a pu naître qu’après l'effondrement du communisme quand destin, histoire et géographie du continent européen se sont réunifiés.

Bien sûr, nous sommes conscients que l’adoption du Programme Culture 2007 est tributaire d’une décision sur les perspectives financières 2007-2013. Vous saurez peut-être tenter d’accélérer les travaux du Parlement européen sur ces perspectives financières? ; la Présidence luxembourgeoise en tout cas fera tout son possible pour arriver lors d’un débat d’orientation générale à un consensus politique sur le programme Culture 2007, pour que celui-ci puisse être adopté au plus vite dès qu’un accord sera intervenu sur l’aspect financier ; car n’oublions pas que le Programme Culture 2007 doit être prêt pour son entrée en vigueur dès 2007 justement.

Un deuxième chapitre que nous traiterons c'est celui des:

2. Capitales européennes de la Culture

La manifestation «Capitale européenne de la Culture» est à mon avis l'action qui a eu le plus grand retentissement auprès des citoyens européens. De nombreuses villes européennes ont réussi à faire démarrer chez elles de profonds processus de changement, à divers niveaux:

  • approche européenne de nombreux problèmes,
  • sensibilisation du grand public aux différentes pratiques de la culture
  • investissements considérables dans des changements urbanistiques créant une plus grande convivialité dans les villes et contribuant ainsi à une plus grande cohésion sociale,
  • prise de conscience de la richesse de nos cultures européennes et en même temps consolidation des identités nationales.

Le succès de ces capitales européennes de la culture est dû à l'engagement sans faille de nombreuses personnalités, de femmes et d'hommes pour qui la pratique de la culture fait partie de l'apprentissage de la vie. L'esprit festif de cette manifestation va de pair avec des réflexions en profondeur créant un état d'esprit d'ouverture à l'autre et à ses différences. On ne saurait trop insister sur le rôle de nos artistes et acteurs culturels qui réussissent, chacun à sa façon, et chacun dans sa ville, à faire progresser la créativité et le professionnalisme.

Mesdames,

Messieurs,

Le Luxembourg aura la chance, après 1995, d’être en 2007 à nouveau capitale européenne de la Culture. Alors qu’en mai 2000 le Premier Ministre luxembourgeois, M. Jean-Claude Juncker, a proposé au Sommet de la Grande Région, d’étendre le concept de capitale européenne au-delà du seul Luxembourg à l’ensemble de la Grande Région, la candidature du Grand-Duché pour 2007 a reçu une dimension européenne tout à fait nouvelle.

Dans le dossier de candidature, remis par Mme Erna Hennicot-Schoepges, Ministre de la Culture, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, à la Commission Européenne, au Conseil des Ministres, au Parlement européen, au Comité des Régions et au jury européen, le Luxembourg a présenté une proposition commune des cinq entités territoriales représentées dans le projet. Il s’agit donc,

  • outre la Ville de Luxembourg comme porte-étendard du projet et le Grand-Duché de Luxembourg,
  • de la Communauté française de Belgique et de la Communauté germanophone de Belgique,
  • de la Lorraine (départements de la Moselle, de la Meurthe-et-Moselle, de la Meuse et des Vosges) en France,
  • de la Sarre et de la Rhénanie-Palatinat en Allemagne.

D'autre part, le dossier de candidature préconisait d’associer un pays tiers, la Roumanie postulant pour pouvoir présenter, à côté du Luxembourg, la candidature d'une ville roumaine, à savoir Sibiu (Hermannstadt, en Transylvanie). Cette candidature roumaine a trouvé le support sans restriction du Luxembourg et de la Grande Région, ne serait-ce que parce que c'est des contrées de cette même Grande Région que des artisans ont émigré il y a 800 ans vers la Transylvanie.

Après l'avis très positif du jury d'experts, le feu vert fut donné pour que Luxembourg et Grande Région, ainsi que la Ville de Sibiu en Roumanie, soient nommés «capitales européennes de la culture 2007».

Il faut dire qu’il y avait du côté du Parlement européen, et notamment du président de l’époque de votre Commission Culture et éducation, une certaine irritation au niveau de la prise de décision et en ce qui concerne le rôle à jouer par le jury mis en place. Depuis, plusieurs pays, dont le Luxembourg qui l'a écrit dès mars 2003 à la Commission, ont proposé de réévaluer le rôle du jury et de lui attribuer, au-delà de sa mission d'expertise «ponctuelle», un rôle de monitoring: pourquoi le jury mis en place ne pourrait-il pas, une fois la décision de nomination prise, accompagner le projet jusqu'à sa réalisation?

Pour répondre à un certain nombre de critiques, dont celle qu’il fallait tenir compte des nouveaux pays membres, la Commission a présenté au mois de novembre 2003  une proposition afin de garantir la participation des nouveaux États membres à la manifestation "Capitale européenne de la culture". Pour les années 2009 à 2018, un nouvel État membre pourra accueillir une "Capitale européenne de la culture" chaque année. Et mon exposé un peu plus détaillé sur "Luxembourg 2007" vous fait deviner l’importance que le Luxembourg attache à l’association des nouveaux Etats membres.

La proposition se trouve actuellement soumise en deuxième lecture à votre Commission ; le Conseil s’est rallié à un de vos amendements de 1re lecture, celui visant à garantir un financement communautaire approprié pour la désignation de deux "Capitales européennes de la culture" chaque année.

Le Commissaire M. Figel´ a annoncé devant votre Commission et à la Présidence luxembourgeoise qu’il présenterait au cours du premier semestre 2005 une proposition de révision de grande envergure. Aussi Mme Prets, rapporteur pour la deuxième lecture, a-t-elle suggéré que le Parlement européen adopte la position commune du Conseil sans amendements. La Présidence luxembourgeoise s’en féliciterait et souhaite arriver à un accord de préférence définitif au sein du Conseil afin de permettre rapidement une participation des nouveaux Etats membres à l'action Capitale européenne de la culture jusqu'en 2018.

Je vous ai annoncé que nous mettrions à l'épreuve le nouveau "rolling agenda" décidé sous Présidence néerlandaise:

3. Coopération culturelle ("rolling agenda")

Depuis les présidences belge et espagnole, le Conseil a accordé beaucoup d’importance à la mise au point d'un nouveau plan de travail en matière de coopération européenne dans le domaine de la culture.

Il a adopté en novembre 2004 des conclusions relatives à un nouveau plan de travail en faveur de la culture pour la période 2005-2006. Ce plan s'articule autour de cinq priorités qui devront être mises en oeuvre en 2005 et 2006 conformément à une programmation continue et devant aboutir à des résultats tangibles:

  • "dans le cadre du processus de Lisbonne: étude du rôle de la créativité et des industries culturelles dans la croissance économique. (tourisme culturel, industries culturelles incluant le secteur audiovisuel)": la Présidence luxembourgeoise traitera les questions du tourisme culturel et des industries culturelles lors de séminaires spécialisés.
  • "coordination en matière de numérisation: apporter aux citoyens un accès numérique illimité, durable et sûr au patrimoine culturel de l'Europe, soutenir l'évolution vers une Europe numérique par une diffusion rapide des connaissances culturelles et contribuer ainsi à la mise en place d'une économie de la connaissance"; la Présidence luxembourgeoise participera aux travaux d'élaboration d'un plan d'action.
  • "mise à jour du portail européen de la culture (pour améliorer la mobilité des artistes, la mobilité des collections et le dialogue interculturel)": la Commission proposera pour le premier semestre 2005 un plan directeur sur le portail européen.
  • "mobilité des collections (oeuvres d'art, collections, expositions). Un comité d'experts en muséologie a été chargé de formuler des recommandations pour faciliter la mobilité des collections européennes; les problèmes traités seront e.a.: assurances (indemnités), normes en matière de guides et d'accords de prêts, enregistrement, numérisation (cf. également plan d'action Lund)": un rapport ad hoc sera présenté, sous Présidence luxembourgeoise, par le comité d'experts mis en place sous Présidence néerlandaise.
  • "mobilité des personnes: des solutions devront être trouvées aux obstacles causés par les taxations": un rapport sera prêt au premier semestre 2006.

Monsieur le Président,

Mesdames, Messieurs,

J’ai relevé au début de mon intervention une définition de la culture élaborée sous l'égide de l'Unesco il y a vingt ans. La Présidence luxembourgeoise mesure toute la responsabilité qu'elle a lorsqu'elle aidera à faire avancer le dossier de la convention de l'UNESCO sur la diversité culturelle:

4.Projet de convention de l'UNESCO sur la diversité culturelle

Le 14 janvier 2004, le Parlement européen a adopté un rapport de Mme Prets sur "la préservation et la promotion de la diversité culturelle: le rôle des régions européennes et d'organisations internationales telles que l'UNESCO et le Conseil de l'Europe" (PE 312.571/DEF).

En octobre 2005, la Conférence générale de l’UNESCO doit être saisie d’un rapport préliminaire accompagné d'un avant projet de convention sur la protection de la diversité des contenus culturels et des expressions artistiques. Une première version de cet avant-projet de convention a été présentée en juillet 2004 et les travaux se sont poursuivis entretemps.

Début septembre 2004, la Commission a présenté au Conseil une recommandation en vue d’autoriser la Commission à participer, au nom de la Communauté, aux négociations à l’UNESCO, et le Conseil a adopté un mandat de négociation au mois de novembre . En réponse à la demande formulée par certaines délégations, la Commission a ensuite élaboré un document officieux portant sur un projet de code de conduite concernant les négociations à l'UNESCO, et devant faire l'objet d'un accord entre le Conseil, les États membres et la Commission. Ce projet de code de conduite, qui doit être considéré comme un modus operandi pour la mise en œuvre du mandat de la Commission et la coordination avec les États membres, est actuellement à l'examen au sein du Comité des affaires culturelles.

La Présidence luxembourgeoise interviendra à deux niveaux:

  • elle travaillera donc sur l'adoption du code de conduite qui facilitera les relations entre la Commission et les États membres dans la mise en oeuvre du mandat de négociation de la Commission, lors de la 1e réunion du Comité Affaires Culturelles sous peu, et
  • elle assurera la coordination entre les États membres de l'UE et agira lors des négociations qui se dérouleront au sein de l'Unesco selon les pratiques communes établies et en accord avec le code de conduite.

Monsieur le Président,

Mesdames, Messieurs,

La Présidence luxembourgeoise organisera au cours des prochains mois un certain nombre de manifestations et de rencontres spécialisées. Je vous en citerai quelques-unes, tout en vous renvoyant, surtout pour les détails pratiques, à la petite brochure que nous éditons actuellement sur le programme de la Présidence luxembourgeoise, brochure dont je voudrais vous distribuer une première version en fin de réunion.

5. Conseils formel et informel, colloques et séminaires

Le Conseil formel des Ministres de la Culture du 24 mai 2005 à Bruxelles prévoit un ordre du jour provisoire qui s’aligne sur les éléments de mon intervention sur lesquels je me suis déjà attardée ; nous saurons l’adapter en cas de besoin aux nécessités qui s'imposent.

Le Conseil informel auquel nous invitons les 26 - 27 juin 2005 à Luxembourg traitera notamment, même si "un Conseil informel n'a pas d'ordre du jour", de la qualité architecturale et permettra aux Ministres de s’entretenir de l'initiative lancée par les Ministres de la Culture à la Conférence de Berlin en décembre dernier pour une Charte européenne de la Culture.

Pour ce qui est des colloques et séminaires spécialisés organisés par la Présidence luxembourgeoise, je me limiterai à en citer quatre:

  • Nous invitons au Deuxième Forum européen de la Culture "Vivre la diversité culturelle: redécouvrir l'Europe", en partenariat avec l'"Institut culturel franco-germano-luxembourgeois Pierre Werner":

Du 15 au 17 avril 2005, politologues et historiens, créateurs culturels et penseurs d’Europe de l’Est et de l’Ouest exposeront leur conception de cette Europe qu’il s’agira de redécouvrir, voire de redéfinir.

Seront traités des thèmes comme "Visions de l’Europe après l’élargissement à l’Est", "Identités européennes et conscience européenne", "L’ouverture à l’Est: chances et risques", "Regard de l’extérieur sur l’Europe élargie" et "La légitimité de l’Europe". Les ateliers analyseront plus avant des questions pointues comme l’action des réseaux d’opérateurs culturels en faveur des artistes et des créateurs d’Europe de l’Est, les regards croisés Est/Ouest sur les politiques culturelles en Europe ou la perception de l’Europe par les créateurs.

  • Nous organisons un séminaire appelé "Une politique européenne en faveur des Industries culturelles", en partenariat avec la Fédération des Editeurs Européens et l'European Music Office, du 20 au 22 avril.

Les industries culturelles, principalement les industries du livre et de la musique, sont primordiales dans la promotion et le maintien de la diversité culturelle, et dans l’assurance d’un accès démocratique à la culture.

Ces deux industries ont toujours été un secteur économique important en terme de chiffes d’affaires et d’emploi. Ensemble, l’édition du livre et le secteur de la musique investissent, produisent et disséminent un large éventail de contenus qui éduquent, informent et apportent des loisirs aux citoyens de l’Europe. C’est ce contenu créatif que les personnes recherchent quand elles se connectent à internet. L’édition du livre et le secteur de la musique sont donc au coeur de la société de l’information.

Si l’Europe souhaite devenir plus compétitive d’ici 2010, elle doit consacrer son entière attention à la croissance potentielle des secteurs du livre et de la musique. Ces secteurs sont parmi les plus performants en Europe, avec des centaines de milliers d’emplois à la clé, ainsi qu’une importante contribution à la balance commerciale de l’Europe. Les secteurs du livre et de la musique comprennent les entreprises les plus professionnelles et les plus innovantes, ou en jouant un rôle central dans sa contribution à la diversité culturelle, une société pluraliste bien informée et un développement de contenu innovateur.

  • Un 3e séminaire sur lequel j'appelle votre attention sera organisé ensemble avec l'Institut européen des Itinéraires culturels du Conseil de l'Europe et s'intitule "Tourisme et Culture – le défi de l'intégration européenne", du 20 au 22 avril (également)

Le tourisme est un élément essentiel de l'économie de la plupart des pays européens et, bien qu'il contribue de manière significative à leur richesse, il peut aussi mettre en danger les sites patrimoniaux majeurs, entraîner une sur-fréquentation et un appauvrissement des cultures. Afin d'apporter des outils de management et de gouvernance aux industries du tourisme, le séminaire mettra aussi en évidence des exemples de bonnes pratiques en matière de développement, en choisissant des exemples pris parmi les Etats membres de l'Union Européenne et de ceux qui doivent la rejoindre dans les prochaines années.

  • le Séminaire sur la qualité architecturale qui se fera en partenariat avec le Forum européen des politiques architecturales du 27-28 juin 2005:

Le Forum européen des politiques architecturales est une plateforme européenne informelle, qui se base sur 3 piliers, à savoir les Ministères, les représentations professionnelles et les Instituts, resp. les Fondations et prévoit des rencontres bisannuelles au rythme des présidences européennes.

Le Forum a pour but de faire avancer l’architecture dans tous les domaines comprenant la promotion et le financement de la qualité architecturale, en l’inscrivant dans les directives et réglementations européennes.

Monsieur le Président,

Mesdames, Messieurs,

Au terme de mon intervention, je voudrais encore relever deux initiatives auxquelles la Présidence luxembourgeoise prêtera main forte parce que ce sont deux initiatives qui nous tiennent particulièrement à coeur et qui répondent à nos orientations:

Nous restons bien sûr attentifs au développement de la future Fondation Anna Lindh Euromed pour le Dialogue entre les Cultures dont le but est

  • de promouvoir des secteurs de convergence culturelle entre les pays et les peuples de la Méditerranée,
  • d’entretenir un dialogue étroit et régulier entre les cercles culturels qui se trouvent souvent en dehors des principaux échanges diplomatiques et culturels, et
  • de faciliter les échanges, la coopération et la mobilité entre les personnes. 

La Fondation aura son siège à la Bibliothèque d'Alexandrie en coordination avec l'Institut suédois d'Alexandrie. Le démarrage des activités, avec l'aide de la Présidence luxembourgeoise, est actuellement programmé pour les 19 et 20 avril prochains.

D'autre part, à la demande de la France, la Présidence luxembourgeoise participera à la prochaine Conférence de l'ASEM (Asia Europe Meeting) qui est prévue à Paris dans la deuxième semaine de juin.

Dans sa charte fondatrice, l'ASEM se propose de favoriser « une meilleure compréhension entre les peuples des deux régions »; l’ASEM apparaît comme une enceinte particulièrement appropriée pour développer un « dialogue des cultures et civilisations ».

Beaucoup a été fait depuis le Sommet de Copenhague en septembre 2002 dans ce domaine et notamment la première réunion des Ministres de la Culture à Pékin en décembre 2003. Le Sommet de Hanoi (octobre 2004) a donné un nouvel élan au développement de ce dialogue en envisageant des domaines prioritaires de coopération entre les membres de l’ASEM et en priant les Ministres de la Culture de définir un plan d’action à long terme pour promouvoir le dialogue des culture et civilisations dans l’ASEM et accroître les échanges culturels entre l’Asie et l’Europe.

Au moment où je vous parle, une 1e réunion préparatoire a lieu à Kuala Lumpur: la Présidence luxembourgeoise propose d'accueillir la 2e réunion préparatoire au Luxembourg.

Monsieur le Président,

Mesdames, Messieurs,

Je vous remercie de votre patience et je suis bien sûr disposée à prendre vos questions auxquelles j'essaierai, dans la mesure du possible, de répondre.



Dernière mise à jour de cette page le : 18-01-2005

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