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Monsieur le Président, Mesdames et Messieurs,
J'ai l'honneur de prendre la parole au nom de l'Union européenne. La Bulgarie et la Roumanie, pays en voie d'adhésion, la Turquie et la Croatie* , pays candidats, l’Albanie, l'ancienne République yougoslave de Macédoine et la Serbie-Monténégro, pays du processus de stabilisation et d'association et candidats potentiels, se rallient à la présente déclaration.
Monsieur le Président, après être parvenus à clairement mettre en évidence les principaux obstacles et handicaps qui s'opposent à la mise en œuvre d'actions dans les domaines de l'eau, des installations sanitaires et des établissements humains lors de la CDD 12, nous avons défini ensemble, lors de la réunion préparatoire intergouvernementale tenue en mars dernier, une série d'options et d'actions stratégiques envisageables susceptibles de nous aider à surmonter ces difficultés. Notre détermination en faveur d'options stratégiques et de leur concrétisation sur le terrain contribuera au succès de la CDD 13.
En d'autres termes, il nous faut réellement utiliser et véritablement mettre en œuvre les résultats de la CDD 13 que nous allons approuver. Dès lors, l'UE accueille avec satisfaction le tableau convivial présentant la synthèse de la réunion préparatoire intergouvernementale effectuée par le président ("User-friendly matrix of the Chair's IPM Summary"), ainsi que le fait que, dans ses résultats non négociés, la CDD 13 résumera toutes les mesures et actions concrètes qui ont été prises. Nous estimons que ces mesures et actions devraient être utilisées par les acteurs concernés pour mettre en œuvre, de manière concrète et pratique, les décisions stratégiques que nous allons prendre ensemble. Pour ce faire, il est nécessaire que la CDD 13 identifie tous les acteurs clés et les associe à la mise en œuvre des actions et décisions stratégiques dont nous nous chargeons, tout en garantissant une maîtrise nationale et locale du processus. L'UE recommande que le tableau convivial soit utilisé à cette fin et invite tous les acteurs présents à indiquer qui assure la maîtrise des différentes actions. Monsieur le Président, le temps est venu de transformer les mots en engagements et les engagements en actions. La CCD 13 a un rôle particulier à jouer en ce sens qu'elle doit tracer la voie aux prochains cycles de la CDD. Nous devons montrer que notre nouvelle méthode de travail peut entraîner des changements concrets en résolvant les problèmes par une action intégrée tenant compte des trois piliers du développement durable.
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Monsieur le Président, conformément à la requête formulée par l'ECOSOC, la CDD, et en particulier la CDD 13, est invitée à apporter sa contribution à cette année charnière pour le développement international et pour les Nations unies dans leur ensemble. L'UE s'en félicite, car, la Commission du développement durable, qui est l'instance de haut niveau chargée du développement durable au sein du système des Nations unies, devrait mettre en avant l'importance décisive et centrale que revêt le Plan de mise en œuvre de Johannesburg dans le cadre du programme général de développement. Qui dit développement durable, dit un développement qui n'épuise pas les ressources.
Le Plan de mise en œuvre de Johannesburg est un programme global qui définit les objectifs primordiaux du développement, les relations d'interdépendance de leurs composantes sociales, économiques et environnementales, ainsi que les questions intersectorielles y afférentes, et dont la mise en œuvre est dès lors essentielle à la réalisation des objectifs du Millénaire pour le développement (OMD). Les objectifs du Sommet mondial sur le développement durable (SMDD) et les OMD sont très largement complémentaires. L'application du Plan de mise en œuvre de Johannesburg est indispensable pour atteindre les OMD. Le Groupe de personnalités de haut niveau sur les menaces, les défis et le changement a insisté sur la nécessité de traiter de manière intégrée les problèmes liés à l'environnement, à la pauvreté et aux maladies infectieuses. La CDD doit résolument mettre l'accent sur ces questions dans la perspective de l'examen de la mise en œuvre de la Déclaration du Millénaire et veiller à ce que le développement durable demeure une priorité. À cet égard, nous saluons le rapport du Secrétaire général intitulé "Dans une liberté plus grande – Vers la sécurité humaine, le développement de la société et les droits de l'homme pour tous", qui met en avant la réalisation des OMD, rappelant que "les efforts que nous déployons pour vaincre la pauvreté et progresser sur la voie du développement durable seront vains si la dégradation de l'environnement et l'appauvrissement des ressources naturelles se poursuivent au même rythme" et affirmant qu'il est temps de prendre des décisions et d'agir. Dans cette optique, il convient que la CDD apporte à l'examen de la mise en œuvre de la Déclaration du Millénaire, qui aura lieu en septembre prochain, une contribution appréciable, concrète et pragmatique, axée sur des objectifs dans les domaines de l'eau, des installations sanitaires et des établissements humains, qui contribuent à la réalisation des autres OMD (notamment en matière de santé, d'éducation, d'égalité des sexes et de pauvreté). Cela vaut également pour les thèmes retenus pour les prochains cycles de la CDD: l'énergie, les changements climatiques, la biodiversité et l'agriculture. La CDD devrait clairement souligner que tous les pays doivent entreprendre des efforts substantiels afin de prévenir les menaces découlant d'une atteinte portée à la capacité de charge des écosystèmes, notamment en promouvant des modes de production et de consommation viables. Il est donc primordial de relever les défis posés par les changements climatiques et la perte de diversité biologique.
Les résultats de la CDD 13 devraient également confirmer l'importance que revêtent les thèmes des prochains cycles de la CDD, leurs relations d'interdépendance et les questions intersectorielles y afférentes, en vue de la réalisation de tous les objectifs de développement internationaux, dont les objectifs du Millénaire pour le développement, étant donné que nous assumons la responsabilité collective du développement et de la consolidation des piliers du développement durable, qui sont interdépendants et se renforcent mutuellement. Nous soutenons une mise en œuvre intégrée et cohérente de la Déclaration du Millénaire et des OMD, qui tient compte des engagements pris à Monterrey, Johannesburg et Doha - en particulier l'engagement de porter l'APD à 0,7% du RNB -, ainsi que des engagements issus des autres sommets et conférences pertinents des Nations unies tenus dans les domaines économique et social et dans des domaines connexes.
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L'UE estime que les actions concernant les relations d'interdépendance et les questions intersectorielles sont essentielles à un renforcement des synergies et à la gestion conjointe des questions relatives à l'eau, aux installations sanitaires et aux établissements humains, eux-mêmes indispensables pour que nos efforts donnent des résultats véritablement efficaces et durables. Toute action isolée dans un domaine donné est, même si elle est utile, susceptible de n'avoir que des effets à court terme et peu efficaces ou durables. Les aspects intersectoriels du développement constituent la base du développement durable lui-même. Nous sommes d'avis que la mise en œuvre des questions intersectorielles visées dans le Plan de mise en œuvre de Johannesburg doit être évoquée en tant que telle dans les résultats de la CDD 13 et figurer dans les résultats négociés. Afin de surmonter la majorité des obstacles mis en évidence lors de la CDD 12, nous devons tenir compte du fait que l'eau, les installations sanitaires et les établissements humains constituent des thèmes interdépendants et nous employer à prendre des mesures pour surmonter les obstacles intersectoriels qui relient ces thèmes à d'autres domaines d'action importants et qui sont en fait à l'origine de certaines des principaux handicaps à la mise en œuvre du développement durable; ces mesures constituent la condition préalable et la base pour réaliser tous les autres objectifs thématiques. En conséquence, nous souhaitons vivement qu'une section spécifique consacrée aux questions intersectorielles soit introduite dans les résultats négociés de la CDD 13.
Au nombre des aspects intersectoriels du développement durable figurent l'élimination de la pauvreté, la modification des modes de consommation et de production non viables, la gestion durable et la protection des ressources naturelles sur lesquelles s'appuie le développement économique et social, le renforcement des capacités et l'appui technologique, la bonne gestion des affaires publiques, le financement, ainsi que l'éducation en vue du développement durable et de l'égalité des sexes.
Il est nécessaire d'adopter une approche favorable aux populations pauvres dans toutes les politiques et actions pour tenir compte des relations étroites entre l'eau, les installations sanitaires et les établissements humains, d'une part, et l'élimination de la pauvreté, d'autre part, en donnant la priorité aux politiques et aux actions qui garantissent une amélioration de l'offre de services aux plus démunis. Néanmoins, il est tout aussi important de donner suite à l'engagement pris par les pays développés lors du SMDD de jouer le rôle de chefs de file pour promouvoir des modes de consommation et de production viables dans tous les domaines, tous les pays bénéficiant alors de leurs efforts pour accélérer le passage à un développement économique et social dans le respect de la capacité de charge des écosystèmes.
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Monsieur le Président, l'UE a publié une brochure intitulée "Des engagements aux actes", qui est à votre disposition au fond de la salle. Vous y trouverez une présentation détaillée du point de vue général et des ambitions de l'UE pour cette treizième session de la Commission du développement durable (CDD-13); je me limiterai donc à mettre en évidence quelques-uns des principes qui sont communs aux trois secteurs et qui nous semblent essentiels en ce sens qu'ils permettent de dégager des solutions économiquement, socialement et environnementalement saines. L'UE reviendra, au cours des prochains jours, sur ce qu'elle pense des actions primordiales dans les trois secteurs.
1. L'intégration de la notion d'environnement durable, notamment en ce qui concerne l'eau, les installations sanitaires et les établissements humains, dans des stratégies de développement dont la maîtrise est assurée par les pays concernés, y compris les stratégies nationales de développement durable et/ou les stratégies de réduction de la pauvreté, pour assurer l'intégration des aspects économiques, sociaux et environnementaux du développement durable. Les stratégies nationales de développement durable doivent commencer à être mises en œuvre dès 2005.
2. S'agissant des fonds disponibles, le renforcement de la coordination et de l'harmonisation entre tous les acteurs concernés, au niveau tant national qu'international (établissements financiers internationaux, institutions des Nations unies, et surtout bailleurs de fonds), en tenant compte de la déclaration de Paris.
3. L'amélioration de la coordination entre les agences tant à l'intérieur qu'à l'extérieur du système des Nations unies, grâce à l'articulation entre des actions spécifiques et les acteurs compétents pour leur mise en œuvre.
4. L'adoption d'une approche participative et intégrée de la planification, de la mise en œuvre et du suivi de tous les projets et actions de développement futurs dans les domaines de l'eau, des installations sanitaires et des établissements humains.
5. La promotion du développement de l'urbanisme afin de mettre en place des structures urbaines durables, notamment en ce qui concerne l'eau, les installations sanitaires, un régime de propriété foncière sûr, l'accès aux services de base et des logements abordables.
6. La promotion de la gouvernance multi-acteurs et à plusieurs niveaux, y compris de la décentralisation au niveau le plus bas qui convienne, en veillant à la maîtrise et à la responsabilité au niveau national de la planification de tous les programmes et de toutes les actions et en soutenant les autorités et les initiatives locales, tout en accordant une attention particulière au rôle des femmes et des jeunes.
7. Une prise en considération cohérente des différences et des imbrications entre milieu rural et milieu urbain.
8. L'accroissement des investissements et des mécanismes de recouvrement des coûts socialement acceptables grâce à l'utilisation de l'aide publique au développement comme un levier pour attirer des investissements privés, notamment en mettant en place des partenariats entre le secteur public et le secteur privé et en tenant compte à la fois des avantages économiques et des coûts de l'inaction.
Ces principes et ces politiques, Monsieur le Président, sont communs aux trois secteurs thématiques de la CDD 13 et devraient orienter nos choix afin de permettre l'obtention de résultats rapides et tangibles et de garantir des solutions économiquement, socialement et environnementalement saines, pour la paix, la prospérité et le développement durable de tout un chacun.
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M. le Président, l'UE estime également qu'une décision doit être prise pendant la CDD 13 sur la question du contrôle et du suivi. La CDD-13 devra adopter les mécanismes nécessaires pour garantir le contrôle et le suivi des engagements dans les domaines de l'eau, des installations sanitaires et des établissements humains. Ces mécanismes devraient être fondés, dans la mesure du possible, sur les processus et initiatives existants, et présenter de l'intérêt pour les prochains cycles la CDD également. Une meilleure compréhension des champs d'intervention respectifs des différentes parties intéressées en matière d'eau et d'installations sanitaires est également nécessaire.
Aux niveaux national, régional et mondial, il y a lieu de renforcer les mécanismes de contrôle, d'établissement de rapports et d'évaluation. Au niveau national, il convient d'aider les pays à développer leur capacité de contrôle et leurs procédures d'établissement de rapports afin d'améliorer la collecte de données fiables. Il est essentiel de renforcer à cet égard les capacités en mettant l'accent sur les autorités locales, ainsi que de tirer parti des mécanismes d'établissement de rapports existants plutôt que de fixer de nouvelles exigences.
Au niveau institutionnel, la CDD devrait être le principal organe assurant le suivi et le contrôle de ses propres engagements et devrait contrôler les objectifs et indicateurs internationaux dans les domaines de l’eau et de l’assainissement . À cet égard, le secrétariat de la CDD devra continuer à jouer son rôle en fournissant un aperçu complet des progrès accomplis sur la voie de la réalisation des engagements et des objectifs concernant l'ensemble des thèmes abordés lors de la CDD 13 et de leurs relations d'interdépendance dans le cadre du rapport que le secrétaire général établit à l'occasion de l'examen des différents cycles de mise en œuvre. En outre, le suivi de la mise en œuvre des OMD est lié au suivi de la mise en œuvre de l'ensemble des autres engagements internationaux, y compris ceux du SMDD.
Dans le cadre de l'ONU, le Programme des Nations unies pour les établissements humains devrait être reconnu comme l'institution jouant un rôle directeur pour assurer le suivi et le contrôle des habitats humains. En ce qui concerne l'eau et les installations sanitaires, un groupe de l'eau de l'ONU renforcé, y compris le programme conjoint de suivi et le Programme mondial pour l'évaluation des ressources en eau, devraient faciliter le contrôle et le suivi des engagements dans le domaine de l'eau et des installations sanitaires.
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M. le Président, l'UE est disposée à tout mettre en œuvre pour que la CDD 13 soit un succès et également pour qu'elle fasse l'objet d'un suivi réel et d'une mise en oeuvre concrète. Permettez-moi de mentionner à cet égard que les États membres de l'UE et la Commission assistent activement les pays en développement dans les efforts qu'ils déploient pour atteindre les objectifs du Plan de mise en œuvre de Johannesburg et réaliser les OMD, en recourant à l'aide publique au développement et à d'autres ressources, y compris la contribution qu'ils apportent aux organismes des Nations unies et aux institutions financières internationales. Je souhaiterais donner à cet égard quelques exemples de la manière dont l'UE contribue à honorer ses engagements internationaux.
En ce qui concerne l'eau et les installations sanitaires, l'UE met en œuvre et continue à développer collectivement l'Initiative de l'UE dans le domaine de l'eau et la facilité de l'UE pour l'eau, contribution majeure à la réalisation des OMD et des objectifs du Plan de mise en œuvre de Johannesburg liés à l'eau et aux installations sanitaires. Elles répondent toutes deux à plusieurs des obstacles mis en évidence par la CDD 13 et correspondent aux mesures qu'il est nécessaire d'adopter.
L'Union européenne continuera de développer l'Initiative de l'UE dans le domaine de l'eau, qui constitue un bon moyen d'instaurer un dialogue stratégique avec les partenaires du développement, en Afrique et dans d'autres régions du monde. Dans le contexte d'une approche intégrée de la gestion des ressources en eau, l'Initiative de l'UE dans le domaine de l'eau fournit le cadre du développement et de la mise en œuvre de partenariats stratégiques dans le domaine de l'eau et des installations sanitaires.
Avec les partenaires de l'Accord ACP de Cotonou, l'UE a créé la Facilité ACP-UE pour l'eau, qui constitue un nouvel instrument dans le cadre du Fonds européen de développement. Cette nouvelle enveloppe d'aides non remboursables a été dotée initialement de 250 millions d'euros / 500 millions d'euros destinés à des projets de haute qualité mis au point par les gouvernements, les autorités locales et la société civile. Un appel à propositions a suscité un grand nombre de propositions qui sont en cours d'examen. Nous envisageons actuellement de doter cette enveloppe de 250 millions d'euros supplémentaires.
Les principaux principes guidant notre action sont les suivants: mettre l'accent sur une approche orientée sur la demande, axée sur le pays et avec le pays assurant la direction des opérations, éviter les travaux faisant double emploi en recherchant les complémentarités, s'efforcer d'assurer une large couverture des modalités d'aide, améliorer l'efficacité et la coordination de l'aide, se concentrer sur la mise en œuvre, et assurer le caractère ouvert de toutes les initiatives des donateurs, oeuvrer dans le cadre d'un processus ouvert, transparent et sans exclusive avec des intervenants multiples, réunir de nouveaux financements, lorsque le besoins s'en fait sentir.
En ce qui concerne les habitats humains, l'UE travaille en coopération avec le Programme des Nations unies pour les établissements humains. L'UE a souscrit au programme HABITAT II en 1996 et de longue date prend soin de ses propres villes, qui constituent un héritage précieux et une ressource dynamique, qui exige une planification stratégique pour garantir un développement durable, en mettant l'accent sur l'importance des droits en matière de logement et de la réalisation d'Action 21.
L'un des domaines sur lesquels l'UE met l'accent est l'aide aux pays de l'Afrique subsaharienne visant à valoriser les questions d'urbanisme dans le programme de développement global, et d'accroître par conséquent le financement dont bénéficie ce secteur. Un autre domaine sur lequel l'accent est mis est le développement d'activités de recherche communes pour accélérer la mise au point d'approches, d'instruments et de technologies nouveaux, dont les autorités locales ont besoin pour traiter des questions d'urbanisme de plus en plus complexes. À cet égard, la Commission européenne et le Programme des Nations unies pour les établissements humains sont en train de créer une base de données commune qui rassemblera des instruments concrets capable de contribuer au renforcement des capacités des autorités locales et des autres acteurs urbains concernés.
Je vous remercie de votre attention.
* La Croatie continue à participer au processus de stabilisation et d'association.
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